• 
• 
• 
• 
• 

• NOUS CONNAITRE
• NOS MARQUES
• NOS BOUTIQUES

• NOTRE CHARTE
• NOTRE HISTOIRE
• NOTRE RESEAU
• NOTRE COMMERCE EQUITABLE ET ETHIQUE

LE COMMERCE
EQUITABLE ET ETHIQUE

• MENTIONS LEGALES
• FRANCHISE
• PRESSE
• NEWSLETTER
• CONTACT
• 

Fermer

Mentions légales

www.altermundi.com

Conception graphique : AKDV
Développement : Presscode
Contact : Gilles Dumoulin
Tél. 04 96 11 05 80
27 rue Vacon 13001 Marseille

Hébergement : SIVIT
Siège social : 1 rue Duvernay - 42110 Feurs

Webmestre : tél. 04 96 11 05 89 - philippe.morlhon@presscode.fr

Propriété intellectuelle

Le site www.altermundi.com est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle, notamment par celles de ses dispositions relatives à la propriété littéraire et artistique, aux droits d'auteur et à la protection des bases de données. Ces droits sont la propriété exclusive des associations membres du Groupe SOS. Le Code de la propriété intellectuelle n'autorise aux termes de l'article L.122-5, d'une part, que les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration.
De même, l'article L.342-3 du Code de la propriété intellectuelle n'autorise que l'extraction ou la réutilisation d'une partie non substantielle du contenu d'une base de données mise à la disposition du public par son titulaire. Par conséquent, toute représentation ou reproduction non autorisée des sites Internet d'Altermundi, par quelque moyen que ce soit, est strictement interdite sous peine de poursuites judiciaires.
Le contrevenant s'expose à des sanctions civiles et pénales et notamment aux peines prévues aux articles L.335-2 et L.343-1 du Code de la propriété intellectuelle. Liens hypertextes Bien que nous apportions la plus grande rigueur dans la sélection des liens que nous proposons vers d'autres sites du réseau Internet, Altermundi ne saurait être tenu responsable du contenu présent sur ces sites. Droit d'accès et de rectification des données.
En application de l'article 27 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les utilisateurs disposent, d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent. Ils peuvent à tout moment s'opposer gratuitement et sans motif à la diffusion des données qu'ils ont fournies. Pour exercer ce droit, ceux-ci peuvent écrire à webmestre@groupe-sos.org ou s'adresser à : Altermundi - 102c rue Amelot - 75011 Paris

Altermundi est une marque déposée auprès de l'I.N.P.I et à ce titre est protégée par la loi.